MAILLESAC SOCIETE NOUVELLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3847160
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/07/2021
Présentation de la marque By M
Déposée le 19 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAILLESAC SOCIETE NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « By M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAILLESAC SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 59 rue du Vieux Berquin - 59190 - HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 791 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque By M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
– bâches ; bâches de véhicules, automobiles, camions, caravanes, remorques, vélos, vélomoteurs, bicyclettes, dériveurs, jet-ski, pédalos, kayaks, canoës, avirons, véhicules nautiques, véhicules agricoles, tracteurs, machines industrielles, mobiliers de jardin ; bâches pour protéger le bois de chauffage ; bâches pour pistes de cirques, terrains de tennis, piscines ; tauds de bateaux ; tentes ; tentes de jardin ; chapiteaux ; rideaux et filets de séparation pour les courts de tennis.
– housses spécialement conçues pour skis, skis nautiques, surf, planches à voile ; tapis de jeu ; tapis de jeu pour écoles.
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